Patrimmat

Le parcours Patrimmat est, au départ, celui d'un corpus de recherches anthropotechnologiques sur l'augmentation de la connaissance humaine, par un groupe amical de personnes sur leur temps libre (Otium) depuis les années 1960. Il se poursuit en rencontrant, au sein de son domaine et dans son contexte pratique, l'émergence technologique, juridique et anthropologique d'une "'intellitique" systémique qui réclame une prise en compte associativement organisée, ouverte à une expérience et à une coopération inter-patrimonials culturels.

Evolution historique

Ce groupe s'est trouvé confronté à la "mise à niveau digitale" à laquelle l'humanité a procédé en 2003/2005 :

• Sommet Mondial de la Société de l'Information : UIT (Genève, 2003 - Tunis, 2005), Gouvernance de l'Internet ;
• UNESCO : Paris, 2003/2005 : Convention du 17 octobre 2003 (patrimonialité immatérielle), Acceptence de l'Immatériel.

Conséquences pratiques

1. Protection juridique des droits d'accès de la lignée

Le couple fondateur a protégé ses apports à travers leurs archives, les apportant au capital d'une société civile à gestion unanime, dont hériteraient leurs enfants. Ce schéma étant nouveau, il a été contesté par certains enfants et a fait l'objet d'une jurisprudence qui l'a validé.

2. Protection du PCI personnel des successeurs

Le contributeur continuateur est ayant-droit des travaux du groupe et a apporté leur accès et ses travaux à une SASU : le projet Patrimmat est en conséquence d'apporter ces deux tranches de patrimoine à la même association pour permettre une poursuite en colligence, une fois que le règlement de la succession aura permis d'obtenir la jurisprudence ou la législation nécessaire.

Suite actuelle du projet

Ce projet est en cours. Il concerne donc l'aide civile à l'établissement du Droit du Patrimoine Immatériel, et de ce fait la science de l'immatériel (qui est identifiée comme l'intellitique, la discipline ou la diktyologie des liens actifs et latents.